Dernière mise à jour : mai 2026
Le site concieros.fr et ses sous-domaines sont édités par :
Le site est hébergé par :
L'ensemble des données est hébergé en France.
Concieros est un logiciel protégé. Concieros, dans son ensemble — code source, architecture, bases de données, interfaces, textes, visuels et marques — est la propriété exclusive de PCFRANCE, Patrick LEHAGRE, entrepreneur individuel immatriculé au RCS de Tours sous le numéro 392 232 054, seul titulaire des droits d'auteur qui s'y attachent (articles L.111-1 et L.112-2 13° du Code de la propriété intellectuelle).
L'intégralité du code source de Concieros a été déposée auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) par enveloppe e-Soleau le 20 septembre 2026, dossier n° DSO2026035022, qui en établit la date certaine et la paternité.
Toute reproduction, représentation, adaptation, décompilation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, de Concieros ou de l'un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de PCFRANCE, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. PCFRANCE engage systématiquement des poursuites civiles et pénales contre toute contrefaçon ou tout plagiat de ses logiciels.
L'accès au service confère à l'utilisateur un droit d'usage personnel, non exclusif et non cessible, dans les limites des conditions générales ; il ne transfère aucun droit de propriété sur le logiciel.
HOTEOS / Concieros s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
En conséquence, l'éditeur décline toute responsabilité :
Le site Concieros peut contenir des liens vers d'autres sites internet. HOTEOS / Concieros n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.
La création de liens hypertextes vers le site Concieros est soumise à l'accord préalable et écrit de l'éditeur. Pour toute demande : contact@concieros.fr.
Le site Concieros utilise uniquement des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du service, notamment :
Aucun cookie de tracking, de profilage publicitaire ou analytique tiers n'est déposé sur votre terminal. Aucun consentement n'est requis pour ces cookies techniques, conformément à la réglementation de la CNIL.
Les informations relatives au traitement de vos données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question : contact@concieros.fr.